Comment faire de la veille réglementaire amiante ?
Faire de la veille réglementaire est impératif pour tous secteurs d’activités, et encore plus particulièrement pour ceux traitant de l’amiante. En effet, la réglementation sur ce sujet est dense, complexe et en perpétuelle évolution. C’est donc indispensable de sécuriser votre entreprise sur le plan juridique et légal. Pour ce faire, les dernières publications des organismes de prévention et autres peuvent vous aider, en fournissant de la documentation, à mieux prévenir les risques de l’amiante.
Toutefois, il est nécessaire de mettre en place une structure de veille réglementaire amiante efficace afin d’être toujours à jour des dernières évolutions.
Première phase de la veille réglementaire : identification des textes applicables
Une veille réglementaire amiante est efficace si elle est en mesure de répondre à l’ensemble des normes réglementaires HSE. Cela regroupe en somme toutes les exigences réglementaires concernant l’hygiène, la sécurité (santé au travail) ainsi que l’environnement. En effet, on parle d’amiante dans de nombreux domaines. C’est notamment le cas pour le code du travail, mais aussi la santé publique, l’environnement, les marchandises dangereuses, etc.
De ce fait, il est primordial d’identifier les bonnes informations et ce, en s’intéressant régulièrement aux textes de lois applicables à votre secteur d’activité. Il faudra ensuite suivre les évolutions de ces derniers. Cela vous permettra d’effectuer une veille réglementaire amiante réellement efficace et voir en quoi les évolutions impactent le fonctionnement de votre entreprise. Posez-vous toujours la question : en quoi ce changement règlementaire peut impacter mon activité ?
Comment mettre en place la veille juridique ?
L’objectif de toute veille réglementaire amiante est de se constituer une base de données fiables et utiles. Cette dernière doit également être facilement accessible afin que tout le matériel juridique en amiante soit à la portée de tous. Pour ce faire, il est essentiel d’être rigoureux et efficace, notamment en désignant les acteurs de la veille réglementaire.
Regroupez ensuite tout ça dans un espace accessible aux personnes concernées, par exemple dans votre application SES’AM. Mettez y à la fois les liens vers le texte source et téléchargez la version PDF car les liens ont tendance à changer. Ils risquent donc d’être obsolètes un jour ou l’autre.
Deuxième phase de la veille réglementaire : l’analyse des textes et des actualités juridiques en matière d’amiante
Une veille réglementaire amiante complète se base sur une analyse approfondie et minutieuse de l’ensemble des textes législatifs. En effet, il est toujours essentiel de bien comprendre l’information avant de la mettre en pratique au sein d’une entreprise et ce, quel que soit son secteur d’activité.
En premier lieu, nous vous conseillons de bien choisir les sources du droit concernant la réglementation amiante. Il est primordial d’identifier des sources fiables pour être totalement conforme au droit en vigueur. Par ailleurs, si le droit Français est le premier sur lequel nous devons nous pencher, il ne faudra tout de même pas oublier de s’intéresser au droit européen.
Il est également judicieux de s’abonner aux newsletters de professionnels de l’amiante de confiance pour faciliter votre accès à l’information. N’hésitez pas d’ailleurs à vous inscrire à notre newsletter.
Ensuite vient véritablement l’étude des textes de lois pour une veille réglementaire amiante réussie. Pour ce faire, il faudra être très attentif aux détails et s’assurer que le texte en question soit applicable à votre secteur d’activité : l’amiante.
Il faudra ensuite déterminer si votre entreprise est bien concernée. Si tel est le cas, il faudra scrupuleusement classer les informations trouvées. En effet, il est essentiel de toujours avoir les archives de votre veille réglementaire sous le coude. Rien de tel que de participer au prochain Collégr’am pour échanger sur le sujet et bien comprendre les enjeux qui vous concernent.
Troisième phase de la veille réglementaire : faire circuler l’information dans l’entreprise
Il s’agit là de l’étape clé lorsque vous effectuez votre veille réglementaire amiante. En effet, on ne peut pas juger une information efficace si elle ne parvient pas à ses destinataires en bonne et due forme. Ces derniers doivent également être informés concernant les risques liés à l’environnement, à la santé et à la sécurité. N’oubliez donc pas de mettre à jour les connaissances de vos équipes en organisant un quart d’heure sécurité sur le dernier point par exemple.
Assurez-vous également que les différents services ont bien été informés de la dernière actualité. Il peut être judicieux de planifier les actions de conformité à travers un outil. Ainsi, vous pourrez facilement vous assurer que les modifications sont bien intégrées par toutes les personnes concernées.
Pour conclure au sujet de la veille réglementaire amiante, il vous faudra prévoir un outil permettant un audit de conformité. Vous l’aurez compris, la gestion des informations doit être au cœur de votre stratégie de veille. Nous vous conseillons donc de prévoir en amont un audit qui vous permettra de vérifier votre état de conformité puis de mettre en place un plan pour suivre au fur et à mesure le déploiement. N’hésitez pas à nous contacter si vous avez besoin d’aide. 
Enfin, n’oubliez pas d’étendre votre veille aux dernières technologies, aux nouveautés qui font évoluer la profession et aux publications techniques permettant de mieux comprendre tel ou tel détail.
Nos derniers articles
Les points de contrôle essentiels d’une opération amiante
La toxicité du plomb
VLEP amiante : quel calcul ?
Comprendre les ZPSO en amiante
