Retrouvez notre veille concernant les déchets amiante !
Nous sommes ravis de vous souhaiter la bienvenue sur notre page de veille concernant les déchets amiante !
Nous vous y livrerons un maximum d’informations sur cet espace. Attention toutefois, il s’agit ici d’une liste non exhaustive des actualités.
Veille - Les déchets amiante en 2022
Semestre 1 - 2022
Valame, une entreprise d’Hallennes-lez-Haubourdin, vient d’ouvrir son usine prototype pour lutter contre l’enfouissement des déchets amiantés. A savoir que celle-ci a pour objectif de créer une solution écologique pour leur revalorisation.
Veille - Les déchets amiante en 2021
Semestre 2 - 2021
L’arrêté du 21 décembre 2021 définit le contenu des déclarations sur Trackdéchet. A savoir également qu’il s’applique aux déchets dangereux contenant de l’amiante.
Le Ministère de la transition écologique propose désormais une consultation publique pour son projet de décret relatif à la responsabilité élargie du producteur pour les produits et les matériaux de construction du secteur du bâtiment.
Semestre 1 - 2021
A savoir que cet arrêté fixe notamment le contenu des registres déchets, terres excavées et sédiments mentionnés aux articles R. 541-43 et R. 541-43-1 du Code de l’Environnement.
Dimag a mis en avant un nouveau procédé d’inertage de l’amiante, celui de Neutramiante, dans un article présentant une unité pilote de neutralisation de l’amiante, qui devrait voir le jour dans la région Grand-Est dans l’année.
Ce décret est relatif au contrôle par vidéo des déchargements de déchets dans les installations de stockage et d’incinération de déchets non-dangereux. A savoir également qu’il entre en vigueur dès le 1er juillet 2021.
Le décret du 25 mars 2021 rend obligatoire la dématérialisation des BSD à partir de janvier 2022.
Veille - Les déchets amiante en 2020
Semestre 2 - 2020
Notons qu’il s’agit d’un arrêté dérogeant à certaines dispositions de l’arrêté du 29 mai 2009 relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »).
A partir du 1er janvier 2021, toute entreprise dont l’activité comporte le chargement, le transport ou encore le déchargement de matières
dangereuses devra effectuer sa déclaration de conseillers à la sécurité en ligne.
Veille - Les déchets amiante en 2019
Semestre 2 - 2019
Veille - Les déchets amiante en 2018
Semestre 2 - 2018
A savoir que cet arrêté vient modifier l’arrêté « TMD » du 29 mai 2009 relatif au transport des déchets amiantés non liés issus de chantiers routiers ou de chantiers réalisés suite à sinistre (Voir art. 17).
Semestre 1 - 2018
Cet arrêté vient notamment modifier les prescriptions minimales pour les installations stockant moins d’une tonne de déchets d’amiante.
Cet arrêté indique des prescriptions générales applicables aux installations d’entreposage, dépollution, démontage ou découpage de déchets issus de bateaux de plaisance ou de sport.
Veille - Les déchets amiante en 2016
Semestre 2 - 2016
La question 99 294 s’intéresse à la mise en ISDND des déchets du bâtiment et des travaux publics contenant de l’amiante.
Semestre 1 - 2016
Cet arrêté relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux (voir articles 1, 3 et 39).
Veille - Les déchets amiante en 2014
Semestre 2 - 2014
L’INRS a mis en ligne la liste des textes réglementaires depuis 1945.
Veille - Les déchets amiante en 2012
Semestre 1 - 2012
Veille - Les déchets amiante en 2009
Semestre 1 - 2009
L’arrêté du 29 mai 2009 est relatif aux transports de marchandises dangereuses par voies terrestres (dit « arrêté TMD »).
Veille - Les déchets amiante en 2002
Semestre 2 - 2002
Cet arrêté s’intéresse au stockage de déchets dangereux.
Veille - Les déchets amiante en 1996
Semestre 2 - 1996
Le décret en question modifie le décret du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l’amiante ainsi que celui du 26 juillet 1994.
Veille - Les déchets amiante en 1994
Semestre 2 - 1994
A savoir que ce document vient modifier le décret du 28 avril 1988 relatif aux produits contenant de l’amiante.
Veille - Les déchets amiante en 1988
Semestre 1 - 1988
Il s’agit ici d’un décret relatif aux produits contenant de l’amiante.
