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Retrouvez notre veille des textes des préventeurs amiante !

Bienvenue sur notre page de veille concernant les textes des préventeurs amiante ! 

 

 

Nous ferons notre maximum pour vous apporter le plus d’informations possible  sur cet espace. Attention toutefois, il s’agit ici d’une liste non exhaustive des actualités. 

SECOIAM
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Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2023

Semestre 2 - 2023

A savoir que l’INRS a publié un nouveau guide abordant notamment les points de vigilance en prévention pour les opérations en terrain amiantifère.

A savoir que ce guide s’intéresse au déroulement d’un chantier de retrait d’amiante, et notamment aux mesures d’empoussièrement obligatoires.

Semestre 1 - 2023

L’AIST vient de publier un document facilitant la gestion des risques professionnels (hors amiante) sur un chantier de retrait d’amiante.

L’INRS a mis en ligne un outil pour le calcul du bilan aéraulique de vos chantiers de retrait d’amiante.

L’OPPBTP adresse un nouveau guide amiante à l’attention des médecins du travail. A savoir qu’il s’agit ici d’une mise à jour du précédent avec de nombreuses précisions. En effet, le guide offre plusieurs éclaircissements sur le sujet amiante, avec notamment un décryptage de la réglementation et de ses outils associés.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2022

Semestre 2 - 2022

L’INRS a fait le point sur les documents créés, maintenus ou supprimés concernant la « pénibilité » et la traçabilité des expositions.

Cette commission Européenne a pour objectif de mieux protéger les personnes exposées à l’amiante et, dans la finalité, de garantir un avenir sans amiante. 

L’ANSES a dévoilé un rapport d’analyse collective établissant clairement le lien entre les cancers de l’ovaire et du larynx avec l’exposition à l’amiante.

L’Organisation Mondiale de la Santé fait reconnaître l’exposition professionnelle des pompiers comme étant « cancérogène pour l’Homme » (groupe 1). En effet, un article portant sur le sujet a été publié par le Centre International de Recherche sur le Cancer en juillet 2022.

Semestre 1 - 2022

L’INRS a publié en juin 2022 un rapport META pour les années de 2012 à 2021. 

Le guide ED 835, nommé « Les maladies professionnelles – guide d’accès aux tableaux du régime général et du régime agricole
de la Sécurité Sociale », a été mis à jour par l’INRS.

L’INRS a récemment publié une synthèse des données de mesurage en fibres courte d’amiante. A savoir que cela s’est fait dans le cadre d’une campagne INRS. L’objectif était donc de déterminer des facteurs de protection assignés des appareils de protection respiratoire utilisés en chantier de désamiantage.

Cette brochure s’intéresse notamment aux centres de maintenance des équipements contaminés par l’amiante. Ainsi, on y retrouve également des précisions concernant les centres de maintenance pour la décontamination. A savoir que le guide est composé :

  • De la brochure ED6463 de mars 2022 ;
  • De la fiche de suivi (expédition, décontamination et maintenance).

L’Assurance Maladie propose désormais la recommandation R.514 pour le nettoyage des dalles vinyles amiante (DVA). 

Frise chronologique mettant en avant les textes réglementaires de l'année 2021 pour bien faire votre veille.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2021

Semestre 2 - 2021

L’OPPBTP a mis à jour les bonnes pratiques à adopter en SS4, via le site des règles de l’art amiante.

L’INRS a publié une étude de cas concernant l’amiante et les poussières inhalables. Celle-ci s’intéresse donc à l’exposition des travailleurs des filières de traitement des déchets de chantier.

Le Parlement Européen a adopté une résolution le 20 octobre 2021. A savoir que celle-ci contient des recommandations à la Commission sur la protection des travailleurs contre l’amiante (2019/2182 (INL)).

Un guide a été publié concernant l’établissement d’un dossier de consultation des entreprises réalisant des travaux traitant de l’amiante.

Les résultats des mesures d’empoussièrement à l’amiante effectuées par les organismes accrédités entre juillet 2012 et décembre 2020 ont été synthétisés à partir des données de la base SCOLA de l’INRS. Un rapport d’activité a été transmis à la Direction générale du travail, présentant ces résultats, intégrant les saisies validées dans la base SCOLA jusqu’au 31 mai 2021.

Les syndicats professionnels ont mis en ligne onze des quatorze futures « règles techniques de sous-section 3« .

La CARSAT et la DREETS ont mis en ligne des informations pratiques pour les entreprises effectuant des opérations amiante en SS4. 

L’ANSES vient, dans un avis, caractériser le danger lié à l’ingestion d’amiante.

A savoir que le protocole national du Ministère du Travail, de l’Emploi et de l’Insertion a récemment été actualisé. L’OPPBTP a donc édité une quatorzième édition de son guide de préconisations de sécurité sanitaire pour la continuité des activités de la construction en période d’épidémie de Covid-19.

Semestre 1 - 2021

L’OPPBTP a publié le rapport CARTO amiante de 2021 issu de mesures d’empoussièrement réalisées sur des opérations en SS4.

La brochure en question précise notamment l’objectif des essais d’ajustement d’un appareil de protection respiratoire. Elle inclut également les différentes méthodes, le rôle de l’opérateur de cet essai, mais aussi les critères permettant de considérer que l’étanchéité est satisfaisante.

La DREAL Occitanie vient d’éditer plusieurs fiches thématiques pour gérer certains risques inhérents à la rénovation de bâtiments, à savoir notamment amiante, plomb, termites, mérules, radon, QAI.

Il s’agit d’une étude sur l’évaluation de l’ajustement des appareils de protection respiratoire de type « FFP ».

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2020

Semestre 2 - 2020

La DIRECCTE et des Services de Santé au Travail proposent désormais un nouvel outil aux médecins du travail pour rendre des avis argumentés sur les documents relatifs à l’amiante. Ainsi, ces derniers disposent :

L’INRS et l’Assurance Maladie proposent désormais de nombreuses fiches d’aide au repérage (aussi appelées FAR) pour les cancérogènes, notamment la silice, le plomb ainsi que l’amiante.

Semestre 1 - 2020

La brochure en question est une mise à jour du guide « Cahier des charges amiante » pour les Unités Mobiles de Décontamination (aussi appelées UMD).

L’INRS a publié un catalogue présentant l’essentiel de ses productions concernant la prévention des risques liés aux expositions à l’amiante.

Il s’agit ici d’une mise à jour du guide de prévention « Travaux en terrain amiantifère – Opérations de génie civil, de bâtiment et de travaux publics ».

L’INRS a publié une brochure concernant la définition du niveau d’empoussièrement d’un processus de sous-section 3.

L’INRS propose désormais un focus juridique au sujet du Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (aussi appelé DIUO). A savoir que ce sont notamment les objectifs et le contenu qui y sont décryptés.

Frise chronologique mettant en avant les textes réglementaires, institutionnels, les textes des préventeurs et la jurisprudence de l'année 2019 pour bien faire votre veille amiante (y compris votre veille normative).

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2019

Semestre 2 - 2019

La CARSAT Aquitaine a mis en ligne le descriptif d’une unité mobile de décontamination (également appelée UMD).

L’OPPBTP propose désormais un outil dont l’objectif est de répertorier 112 décapants pour façades, y compris les décapants pour façades amiantées.

L’INRS a procédé à la mise à jour annuelle de la base de données Scol@miante. Il est également possible de consulter le rapport suite à l’analyse des données par l’INRS au 31 décembre 2018 ainsi que la « synthèse processus ». A savoir que ces deux derniers documents sont aussi repris sur le site de la DGT.

Cette note technique dresse un bilan de l’essai inter-laboratoires ALASCA-met sur les cinq dernières années.

L’INRS vient de publier une brochure au sujet notamment du choix et de l’utilisation des appareils de protection respiratoire. A savoir également que la page 32 apporte des précisions concernant la fréquence des tests d’ajustement.

Semestre 1 - 2019

 L’INRS a mis en ligne la synthèse de l’ED 6273 (datant de décembre 2016) « Réaliser des essais d’ajustement d’un appareil de protection respiratoire ».

L’INRS propose désormais une deuxième version de son dépliant « Décrypter un rapport d’essai de mesure d’empoussièrement en fibres d’amiante ».

L’INRS a publié une deuxième édition de son dépliant « Commander des mesures d’amiante dans les matériaux et dans l’air à des organismes accrédités ».

L’INRS a mis en ligne son rapport DGS2 qui porte sur l’étude des expositions aux fibres d’amiante lors de la mise en œuvre de processus d’entretien de dalles de sol en vinyle amiante (aussi appelées DVA).

A savoir que l’INRS a mis à jour son guide de prévention au sujet des expositions à l’amiante lors du traitement des déchets.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2018

Semestre 2 - 2018

L’INRS a publié les bonnes pratiques en matière de déchets amiantés acceptés en déchèteries. 

Les bonnes pratiques concernant les déchets amiantés autorisés en installation de stockage de déchets dangereux (ISDD) et en installation de stockage de déchets non dangereux (ISDND) ont été publiées par l’INRS en octobre 2018.

L’INRS a publié une brochure de 52 pages au sujet des bilans aérauliques de chantier amiantés sous confinement.

Cette note technique de l’INRS s’intéresse notamment à l’amiante dans l’air des lieux de travail. A savoir également que cet article démontre que la microscopie électronique à transmission analytique (aussi appelée META) permet d’évaluer l’exposition des travailleurs aux fibres d’amiante de manière plus juste.

Scol@miante a été mis à jour. En plus du couple matériau / technique opératoire, la nouvelle version vous indique les Moyens de Protection Collective (aussi appelés MPC).

 

Pour rappel, Scol@miante permet à tout utilisateur de réaliser une évaluation préliminaire des expositions à l’amiante lorsqu’il est confronté à des matériaux amiantés sur chantier.

Cette brochure s’intéresse aux fiches ou notices de poste.

L’INRS rappelle ici de façon synthétique les principales vérifications périodiques.

L’INRS a mis à jour la fiche toxicologique relative à l’amiante.

Semestre 1 - 2018

Il s’agit d’une extraction sous forme de tableau Excel qui reprend notamment l’analyse des résultats des mesures d’empoussièrement effectuées du 1er juillet 2012 au 31 décembre 2017.

L’INRS a publié une nouvelle étude de cas concernant l’impact de la ventilation sur l’empoussièrement d’un chantier de désamiantage sous confinement.

Un nouvel outil méthodologique d’aide à l’élaboration des modes opératoires concernant notamment les interventions de SS4 vient de paraître.

L’OPPBTP a publié en avril 2018 une mise à jour de son guide de prévention du risque amiante. A savoir que celui-ci aborde le sujet du rôle et des responsabilités du maître d’ouvrage et du donneur d’ordre. Il s’agit ici d’une actualisation de la version de 2015.

Frise chronologique mettant en avant les textes réglementaires, institutionnels, les textes des préventeurs et la jurisprudence de l'année 2017 pour bien faire votre veille (y compris la veille technique et normative) amiante.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2017

Semestre 2 - 2017

L’OPPBTP a actualisé son guide de mai 2017 à destination des médecins du travail et des préventeurs. Ce dernier éclaircit divers points réglementaires et tente d’apporter les outils nécessaires à la pratique quotidienne de conseil et de réponse aux entreprises en matière d’amiante de ces professionnels.

Le premier bilan du projet CARTO de campagne de mesurages amiante sur les chantiers de sous-section 4 (6 couples matériaux / techniques opératoires étudiés) a été communiqué par l’OPPBTP.

Semestre 1 - 2017

Il s’agit ici d’une actualisation de la fiche de nuisance au sujet des temps de vacation et de repos.

Cette fiche de l’OPPBTP vise à aider les entreprises de travaux lors d’opérations de conditionnement, d’expédition, de transport et d’élimination des déchets d’amiante.

En janvier 2017, l’OPPBTP a sorti les résultats d’une campagne de chantiers tests réalisés dans le parc social francilien lors d’opérations en sous-section 4.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2016

Semestre 2 - 2016

Cette brochure concerne les essais d’ajustement d’un appareil de protection respiratoire (notamment l’objectif des essais, les différentes méthodes, le rôle de l’opérateur de cet essai et pour finir, les critères permettant de considérer l’étanchéité comme satisfaisante).

Dans cette note technique, l’INRS dresse le bilan du projet amiante Meta. L’objectif est donc d’en tirer des perspectives, notamment : « Quel bilan peut-on tirer de ce projet, lancé en 2012, pour accompagner les entreprises dans la mise en place d’actions de prévention des risques liés à l’amiante ? ».

La CARSAT Rhônes-Alpes a publié un guide pour synthétiser les modalités de reconnaissance et de métrologie de l’amiante lors de travaux sous-terrains.

Ce guide vient en aide aux Maîtres d’ouvrages et Maîtres d’œuvre pour établir un dossier de consultation des entreprises (DCE) de traitement de l’amiante (retrait ou encapsulage). A savoir également qu’il vient en complément du guide de l’OPPBTP de décembre 2015.

L’INRS a publié une étude de cas relative aux expositions à l’amiante selon le poste occupé. Il s’agit notamment d’une comparaison de l’exposition des différents intervenants.

L’INRS a récemment publié un guide de prévention au sujet des interventions d’entretien et de maintenance susceptibles d’émettre des fibres d’amiante.

La DREAL propose désormais son guide de gestion des déchets amiantés.

Après diverses relectures (DGT, CRAMIF, INRS), la Fédération des Services Energie Environnement a publié son guide d’utilisation des modes opératoires et notices de postes.

Un guide sur la prévention du risque « poussières » dans les Travaux Publics, et notamment en présence de particules minérales allongées (PMA) non asbestiformes dans les enrobés routiers vient de paraître.

Semestre 1 - 2016

L’INRS propose désormais une brochure portant sur la protection contre les fibres d’amiante, et notamment sur les performances des vêtements de type 5 à usage unique.

Il s’agit ici d’une note de synthèse de la campagne INRS pour la détermination des facteurs de protection assignés (FPA) des appareils de protection respiratoire (APR) utilisés sur les chantiers de désamiantage.

Frise chronologique mettant en avant les textes réglementaires, institutionnels ou les textes des préventeurs de l'année 2015 pour bien faire votre veille amiante.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2015

Semestre 2 - 2015

Cet article aborde le sujet de l’exposition à l’amiante chrysotile lors de travaux sur chaussées amiantées.

L’ANSES vient de publier un avis au sujet des effets sanitaires et de l’identification des fragments de clivage d’amphiboles issus des matériaux de carrière.

L’INRS propose désormais une brochure concernant l’assainissement de l’air des cabines d’engins mobiles.

L’INRS vient de mettre en ligne un article synthétisant les pratiques à améliorer pour certains participants à l’essai inter-laboratoires Alasca MeT.

Cette note scientifique aborde le sujet de la campagne de détermination des facteurs de protection assignés des appareils de protection respiratoire utilisés en chantier de désamiantage. Elle revient notamment sur le cas des appareils de protection respiratoire à adduction d’air.

Semestre 1 - 2015

La circulaire PIC XLI dresse la liste des pays dans le monde interdisant (ou non) les différentes variétés d’amiante (voir pages 451 à 511).

Nous avons à présent à disposition une table de correspondance des matériaux entre SCOLA et NF X 46-010.

La CARSAT Aquitaine a récemment publié le cahier des charges de construction et bilan aéraulique de l’Unité Mobile de Décontamination (aussi appelée UMD).

RGRA a publié un dossier intitulé « L’amiante – Le comprendre et le connaître par la minéralogie , la réglementation, les méthodes d’analyse, les utilisations, les chantiers ».

Ce bulletin épidémiologique hebdomadaire aborde le sujet de l’amiante. En effet, il indique que la surveillance des expositions et de l’impact sanitaire sur la population
reste nécessaire.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2014

Semestre 2 - 2014

L’OPPBTP met à disposition de nouvelles fiches amiante, avec une fiche par métier. L’objectif est donc de faire de la prévention du risque amiante lors d’opérations d’entretien et de maintenance (en sous-section 4).

Frise chronologique mettant en avant les textes réglementaires, institutionnels ou les textes des préventeurs de l'année 2013 pour bien faire votre veille amiante.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2013

Semestre 2 - 2013

L’INRS met à disposition diverses fiches concernant le retrait des EPI en toute sécurité. Celle-ci concerne notamment le cas des douches.

Le cas n°2 des fiches de l’INRS concernant le retrait des EPI concerne le retrait à l’aide d’un aspirateur.

L’INRS a travaillé sur une étude au sujet de l’exposition à l’amiante des plombiers-chauffagistes.

Semestre 1 - 2013

L’INRS met à disposition dans cette note technique ses recommandations pour vérifier le respect de la VLEP.

L’INRS vient de publier son guide de prévention au sujet des travaux en terrain amiantifère, notamment les opérations de génie civil de bâtiment et de travaux publics.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2012

Semestre 2 - 2012

L’INRS a récemment mis à disposition son guide de prévention concernant les travaux de retrait  ou d’encapsulage de matériaux contenant de l’amiante.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2011

Semestre 2 - 2011

L’INRS vient de publier une brochure concernant les consignations et déconsignations.

L’INRS vient de mettre en ligne une page éditoriale indiquant ce qu’il y a à retenir des fibres hors amiante.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2009

Semestre 2 - 2009

Dans cette note documentaire, l’INRS s’interroge sur l’insuffisance des repérages amiante.

Cette note documentaire de l’INRS s’intéresse à la perception des risques professionnels par les opérateurs, notamment sur le cas des salariés de chantiers de retrait d’amiante.

Un article de l’INRS vient de paraître au sujet du repérage amiante : serait-il finalement le maillon faible ?

Semestre 1 - 2009

L’INRS met à disposition un aide-mémoire concernant les accidents du travail et les maladies professionnelles du BTP.

Frise chronologique mettant en avant les textes des préventeurs de l'année 2007 pour bien faire votre veille amiante.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2007

Semestre 2 - 2007

Il s’agit de la première édition du guide concernant les situations de travail exposant à l’amiante.

Cet article de 9 pages revient sur une campagne de sensibilisation et d’information concernant l’amiante et les métiers du second œuvre du bâtiment.

La CRAMIF a publié un guide de bonnes pratiques pour prévenir les troubles musculosquelettiques et diminuer les contraintes physiques lors des travaux de désamiantage.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2006

Il s’agit de la première version du dépliant « Amiante, protégez-vous, n’exposez pas les autres ». Il vient en aide aux professionnels de la construction et de la maintenance pour repérer toute situation à risque.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2003

Semestre 2 - 2003

L’INRS propose désormais un point des connaissances sur la substitution de l’amiante.

Semestre 1 - 2003

Cette note documentaire concerne l’aéraulique des chantiers d’amiante. Elle revient donc sur l’étude et l’analyse des écoulements de ventilation par simulation numérique avec EOL3D, du sas d’accès du personnel.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2002

Cette note technique de la CRAMIF aborde la thématique du travail sur l’amiante en ambiance chaude.

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 2000

Il s’agit ici d’une recommandation de la CRAMIF concernant l’éclairage provisoire des chantiers de bâtiment et de génie civil. 

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 1999

Semestre 1 - 1999

Cet article de l’INRS aborde le sujet de la physiopathologie des maladies liées à l’amiante.

Frise chronologique mettant en avant les textes des préventeurs de l'année 1998 pour bien faire votre veille amiante (y compris la veille normative).

Veille - Les textes des préventeurs amiante de 1998

Semestre 1 - 1998

Cet article aborde la thématique de l’organisation des secours d’urgence dans un chantier d’amiante.