Fiche d’exposition à l’amiante : comment bien tracer l’exposition d’un salarié ?
Chez SECOIAM, il nous tient particulièrement à cœur de vous aider à protéger vos salariés, notamment en remplissant bien leur fiche d’exposition à l’amiante. En effet, en raison de ses importants risques pour la santé, il est crucial de bien tracer toute exposition à l’amiante.
Fiche individuelle d’exposition à l’amiante : quels enjeux ?
Vous vous en doutez sûrement, mais la fiche individuelle d’exposition à l’amiante est primordiale. Assurer la traçabilité de toutes les expositions d’un opérateur réalisant des travaux de sous-section 3 et/ou de sous-section 4 est non seulement obligatoire, mais d’une importance cruciale pour la santé de ce dernier.
Ainsi, les salariés exposés aux poussières d’amiante bénéficient d’un Suivi Individuel Renforcé (SIR) de leur état de santé. A savoir que le celui-ci est fixé par la réglementation en vigueur. Néanmoins, son contenu repose sur l’expertise du médecin du travail. Pour ce faire, ce dernier s’appuie notamment sur les recommandations existantes, mais aussi sur les spécificités de chaque cas.
Fiche individuelle d’exposition à l’amiante : quelles précisions doivent y figurer ?
Avant toute chose, notons que cette fiche doit être remplie pour chaque salarié. Ainsi, elle doit contenir divers éléments pour être complète, notamment :
- La nature du travail réalisé : cela doit inclure les spécificités des matériaux et appareils utilisés, mais aussi les périodes de travail durant lesquelles le travailleur a été exposé ;
- Les autres risques liés au poste de travail (qu’ils soient d’origine physique, chimique ou encore biologique) ;
- Les dates et résultats de tout contrôle de l’exposition au poste de travail ainsi que la durée et le degré d’importance d’une potentielle exposition accidentelle ;
- Les processus de travail utilisés.
A savoir que les moyens de protection collective et les équipements de protection individuelle (comme les APR, par exemple) mis en œuvre doivent aussi y figurer.
La fiche d’exposition individuelle à l’amiante au cœur du suivi d’exposition professionnelle
Bien sûr, notre fameuse fiche d’exposition à l’amiante s’inscrit dans une démarche de suivi d’exposition professionnelle et de suivi médical complète. Ainsi, le médecin du travail est un acteur important sur le sujet. Il reçoit donc une copie de la fiche d’exposition amiante bien remplie par l’employeur pour chaque salarié exposé. Cela est d’ailleurs prévu par l’article R. 4412-120 du Code du Travail.
Ensuite, la fiche est intégrée au dossier médical individuel du salarié, qui permet notamment d’assurer son suivi médical. Ainsi, lorsque ce dernier quitte l’entreprise (ou après certains arrêts de travail), il peut obtenir une copie de cette fiche individuelle d’exposition à l’amiante.
A savoir que pour toute exposition à l’amiante, l’employeur doit également lui fournir, à sa sortie de l’entreprise, une attestation d’exposition. Même si l’article du Code du Travail qui y faisait référence a été abrogé, le décret du 26 avril 2022, relatif à la surveillance post-professionnelle, mentionne cette attestation.
L’attestation d’exposition est remise par l’employeur et complétée par le médecin du travail, dans le volet santé. Un modèle se trouve dans le dernier Guide Amiante, à l’attention des médecins du travail et des équipements pluridisciplinaires paru en 2023.
Pour finir, soulignons que cette traçabilité des expositions permet d’adapter au mieux le suivi de l’état de santé du travailleur. Il est donc essentiel de bien compléter sa fiche individuelle d’exposition à l’amiante.
Si toutefois vous avez besoin d’aide dans la gestion de toute cette documentation amiante, vous pouvez :
- Découvrir SES’AM, notre application de gestion amiante ;
- Ou tout simplement nous contacter !
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