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L’amiante étant fortement réglementé, les points de contrôle sont très nombreux lors de toute opération. D’ailleurs, nous pouvons vous en donner pour chacune des étapes de votre chantier… Et si on commençait par les bases ? Parlons d’abord des risques auxquels vous vous exposez en tant que donneur d’ordre au sujet de l’amiante et de vos obligations !
Un contrôle nécessaire pour maîtriser les risques liés à l'amiante
Nous le savons tous désormais : l’amiante présente de nombreux risques. Pour la santé, certes, mais ce ne sont pas les seuls. Il est essentiel, pour un donneur d’ordre, de toujours les avoir à l’esprit.
En effet, un donneur d’ordre doit faire appliquer les principes généraux de prévention et éviter tout risque de pollution ainsi que la mise en danger de la vie des occupants. Les risques sont nombreux, tant sur le plan pénal, que financier, social ou même en termes d’image.
A plus court terme, il y a un risque d’amendes et de poursuites judiciaires, notamment en cas de non-respect de la réglementation en termes de repérage et de traçabilité. C’est d’ailleurs pour pouvoir aller chercher la responsabilité des donneurs d’ordre plus facilement que la réglementation sur les repérages avant travaux s’est renforcée depuis 2019.
A cela s’ajoutent les risques de production, notamment le risque d’arrêt de chantier ou encore l’obligation de reloger. Tout cela peut avoir des conséquences financières importantes, par le biais de travaux supplémentaires ou pire, le coût d’une dépollution et autres déconvenues.
En parallèle, le contexte réglementaire, normatif et technique Points de contrôle opération amiante lié à l’amiante évolue très souvent. Ça peut donc rendre le sujet complexe : il nécessite des connaissances techniques pointues.
Les obligations du donneur d'ordre au cœur du contrôle des opérations amiante
Les obligations du donneur d’ordre sont nombreuses tout au long d’une opération amiante. Elles découlent des principes généraux de prévention.
En premier lieu, l’évaluation des risques : il faut donc commencer par contrôle de l’information amiante existante et faire réaliser les repérages amiante avant travaux pour avoir l’information la plus complète possible sur la présence ou non d’amiante.
Ensuite, il faudra choisir de classer les travaux (Sous-section 3, sous-section 4, hors champ) et construire votre Dossier de Consultation des Entreprises.
Une fois les travaux programmés, vous aurez à gérer la libération des locaux et la protection des tiers (occupants, salariés des autres entreprises, salariés internes).
Dans certains cas, il faudra également prévoir l’organisation de la surveillance du chantier (métrologie) et en cas de désamiantage, la surveillance de la bonne libération du chantier (restitution).
Enfin, en tant que donneur d’ordre, vous êtes responsables de la gestion des déchets, qui vous appartiennent jusqu’à leur élimination finale.
Ça fait donc clairement beaucoup de choses à gérer, pour des personnes qui ne sont pas forcément expertes sur le sujet amiante.
Et comme si ce n’était pas assez compliqué, il faut aussi tenir compte de aléas. Vous le savez, les aléas font en effet partie intégrante de tous les projets de construction. Mais sur le sujet de l’amiante, les conséquences peuvent être lourdes.
Par conséquent, il semble nécessaire de se fixer des points de contrôle pour maîtriser au mieux vos opérations amiante.
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