Liste A et B amiante : quels impacts selon la classification ?
Si vous n’avez pas encore lu nos articles sur la liste A et la liste B en amiante, vous êtes au bon endroit. Et si vous les avez déjà lus, un petit rappel ne fait jamais de mal ! 😉
Dans cet article, nous distinguerons les éléments différenciants de ces 2 listes. Ensuite, nous vous expliquerons pas à pas les impacts de la classification d’un matériau, qu’il soit inscrit dans la liste A ou dans la liste B.
Liste A et liste B : les listes de matériaux contenant de l’amiante
Nous l’avons dit et répété dans plusieurs articles de blog : les matériaux contenant de l’amiante sont aussi variés que nombreux. C’est donc pour gérer les risques qu’ils présentent que la réglementation est aussi cadrée. Ainsi, elle établit des listes permettant de regrouper les matériaux ou produits contenant de l’amiante selon leurs caractéristiques.
A savoir que ces propriétés sont principalement basées sur la façon dont les matériaux pourraient potentiellement libérer des fibres d’amiante dans l’air. Dans le Code de la Santé Publique, on retrouve donc notamment 3 listes : A, B et C. La classification se fait ainsi :
- Liste A : on considère que les matériaux peuvent libérer des fibres d’amiante seulement par leur vieillissement ;
- Liste B : les matériaux de cette liste peuvent à priori potentiellement libérer des fibres d’amiante lors d’une sollicitation extérieure de la vie courante (par exemple les toitures, dalles de sol, …) ;
- Liste C : elle regroupe tout matériau contenant de l’amiante des listes A et B ainsi que des éléments du bâtiment que l’on ne peut pas atteindre sans travaux destructifs.
C’est donc pour surveiller l’état de conservation de ces différents éléments que les obligations de repérage amiante ont été mises en place.
Quelles sont les obligations des propriétaires liées aux repérages amiante de matériaux de la liste A et de la liste B ?
Liste A : les obligations des propriétaires
Systématiquement, lorsqu’on effectue un repérage des MPCA de la liste A, le rapport de repérage indique les actions à réaliser selon leur état de dégradation. Ainsi, en tant que propriétaire, vous avez l’obligation d’effectuer ces actions.
L’opérateur de repérage vous donne donc des prescriptions adaptées à l’état du matériau. Celles-ci sont établies selon 3 niveaux différents.
Tout d’abord, le matériau peut être considéré comme étant dans un état satisfaisant. A ce stade, vous devrez réaliser une surveillance périodique de son état. En bref, vous devrez réévaluer son état dans un délai de 3 ans.
Ensuite, le matériau peut être dans un état « intermédiaire » de conservation. Il faut alors faire appel à un laboratoire pour en vérifier le niveau d’empoussièrement. Attention : si le niveau est supérieur au seuil réglementaire de 5 fibres par litre d’air, vous devrez effectuer des travaux.
Enfin, le matériau peut être dégradé : vous êtes donc dans l’obligation d’entreprendre des travaux après réception du diagnostic. Evidemment, vous devrez vous assurer que l’entreprise intervenant dispose bien de la certification attestant sa compétence dans le domaine du désamiantage.
Attention toutefois, vous devez également mettre en place des mesures conservatoires sans délai. En effet, vous devez assurer un niveau d’empoussièrement inférieur à 5 fibres par litre dans l’air. L’objectif est alors de réduire l’exposition des occupants des lieux aux poussières d’amiante. Les mesures conservatoires doivent s’adapter à la situation jusqu’à ce que les travaux commencent. Il peut s’agir par exemple d’un encapsulage, d’un accès restreint, etc.
Liste B : les obligations des propriétaires
Tout propriétaire d’immeuble bâti doit mettre en place les recommandations de l’opérateur de repérage ayant réalisé l’évaluation de l’état de conservation des MPCA de la liste B. Comme pour la liste A, 3 niveaux de dégradation existent et sont liés à différentes prescriptions, à savoir :
- L’évaluation périodique : vous devez réaliser une surveillance périodique de l’état du matériau en question, mais aucune fréquence n’est précisée dans ce cas ;
- L’action corrective de premier niveau : il s’agit de remettre en état soit par remplacement, par recouvrement ou en protégeant seulement les éléments dégradés ;
L’action corrective de deuxième niveau : il s’agit ici de remettre en état toute la zone, afin que le matériau ne puisse plus être dégradé.
Nous espérons chez SECOIAM que vous en savez désormais plus concernant la liste A et la liste B en amiante. Nous sommes toujours disponibles pour répondre à toutes vos problématiques sur le sujet. Contactez-nous !